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Immatriculations, le S.I.V.
nouvel horizon 2009.


Il va sans le dire, mieux sans doute en le disant, mais en France l'immatriculation des véhicules remonte au 10 septembre 1901, système remplacé successivement en 1928, 1950 ; quant à celui actuel, un souci d'harmonisation européenne fait qu'il arrive lui aussi à son terme, et qu'un quatrième et nouveau doit voir le jour, le S.I.V.

Sous ce vocable se cache en fait le "Système d'Immatriculation des Véhicules" qui après avoir maintes fois reculé, devant entrer en vigueur le 1er janvier 2008, sa date d'application fut reportée au 1er janvier 2009.

Sur des plaques blanches subsistera alors une numérotation nationale au système basé sur un découpage territorial - arrondissements minéralogiques, puis département - comprenant deux lettres, trois chiffres, deux lettres, attribuée à vie aux véhicules quels que soient les propriétaires respectifs.

Mesure et disposition générale corollaire : Le changement de carte grise sera alors gratuit.

Et pour nos veilles machines ?

Les véhicules immatriculés en carte grise de collection pourront conserver leur plaque noire et la forme de celle-ci.
Pour les cartes grises de collection, la restriction géographique sera supprimée.
Pour ces véhicules, un contrôle technique sera exigée tous les cinq ans,
Pour être immatriculés en collection, les véhicules devront désormais avoir trente ans d'âge.
Les véhicules en carte grise normale, et qui souhaitent le rester, devront par contre adopter les nouvelles plaques et supporter un contrôle technique tous les deux ans.

Puis dernières informations, précisions - 01 mars 2008 :

Les véhicules en carte grise normale ou de collection conserveront leur numéro actuel tant qu'une opération de changement de propriétaire, d'adresse ou d'état civil ne sera pas enregistrée.
Les véhicules en carte grise de "collection" devront passer un contrôle technique à la date anniversaire du dernier contrôle - 5 ans.
Pour les véhicules en collection n'ayant pas de contrôle technique, ou des contrôles techniques de plus de 5 ans, ils auront la possibilité de répartir cette formalité sur deux années.
Enfin, l'administration à donnée son accord pour que les immatriculations "paires" soient soumises au contrôle technique en 2009 et les immatriculations "impaires" en 2010.

15 avril 2008 - A. Quéméner - Administrateur F.F.V.E.